Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise.
NESH relatives à la position 1212, point A) : classement tarifaire des algues.
Toutes les algues, comestibles ou non, relèvent de la présente position. Elles peuvent être fraîches, réfrigérées, congelées, séchées ou pulvérisées.
Les algues servent à divers usages (produits pharmaceutiques, préparations cosmétiques, alimentation humaine, alimentation animale, engrais, par exemple).
NENC relatives aux sous-positions 1212 21 00 et 1212 29 00.