Préparation alimentaire, se présentant sous la forme d’un cassoulet, à base de haricot blanc et de viande de porc, contenant plus de 20 % de viande de porc (dont de la saucisse précuite), conditionnée pour la vente au détail dans une boite de conserve métallique d’un poids de 840g.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise. Note 2 du chapitre 16 : les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du n° 19.02, ni aux préparations des n°s 21.03 ou 21.04. Considérations générales du chapitre 16 : le présent Chapitre comprend également les préparations alimentaires (y compris les plats cuisinés) contenant, notamment, de la saucisse, du saucisson, de la viande, des abats, du sang, des insectes, du poisson ou des crustacés, des mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques associés à des légumes, des spaghetti, de la sauce, etc., à condition qu'elles contiennent plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, ou une combinaison de ces produits. NESH relatives à la position 1601 : classement tarifaire des préparations alimentaires à base de ces produits. Cette position couvre les saucisses, saucissons et produits similaires, à savoir les préparations composées de viande, d'abats (y compris les boyaux et les estomacs) ou d’insectes, coupés en petits morceaux ou hachés, ou de sang, enfermés dans des boyaux, estomacs, vessies, peaux ou enveloppes similaires (naturelles ou artificielles). Les saucisses, saucissons et produits similaires peuvent être crus ou cuits, fumés ou non et être additionnés de graisse, de lard, de fécule, de condiments, d'épices, etc. Par ailleurs, ces préparations peuvent contenir des morceaux de viande ou d'abats relativement gros (de la dimension d'une bouchée, par exemple). Les saucisses, saucissons et produits similaires restent classés dans la présente position même s'ils ont été découpés en tranches ou présentés en récipients hermétiquement fermés.