Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 2b de la section XV : Dans la nomenclature, on entend par «parties et fournitures d'emploi général» les ressorts et lames de ressorts en métaux communs autres que les ressorts d'horlogerie (no 9114).
Note 3 de la section XV : Dans la Nomenclature, on entend par métaux communs: la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, le cadmium, le titane, le zirconium, l'antimoine, le manganèse, le béryllium, le chrome, le germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le niobium (columbium), le rhénium et le thallium.
NESH de la position tarifaire 7320, reprenant les ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier.
Conclusion du 249e Comité du Code des Douanes.