Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
Règle générale 2b) : le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3.
Règle générale3 b) : la pâte à modeler confère le caractère essentiel.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
NESH relatives à la position 9503 : exclusion des pâtes à modeler, pour l’amusement des enfants.
NESH relatives à la position 3407 Point A) : classement tarifaire des pâtes à modeler, y compris celles pour l'amusement des enfants.
Ce sont des préparations plastiques qu'utilisent notamment les artistes modeleurs ou les orfèvres pour créer des modèles, et qui servent aussi à l'amusement des enfants.
Celles à base d'oléate de zinc, les plus nombreuses, contiennent en outre des cires, de l'huile de vaseline et du kaolin.
Elles ont un toucher légèrement gras.
D'autres consistent en mélanges de pâte de cellulose et de kaolin avec des liants.
Ces diverses préparations sont le plus souvent colorées et présentées en masse, en pains, en bâtons, en plaquettes, etc.
Les assortiments, y compris ceux pour l'amusement des enfants, sont également compris ici.