Assortiment de marchandises conditionnées pour la vente au détail dans une boîte en carton imprimé et un contenant en plastique moulé avec 24 emplacement se présentant sous la forme d'un calendrier de l'Avent composé de : - 16 pierres gemmes à l’état poli : Labradorite, Aventurine verte, Hematite, Rhodonite, Jaspe zèbre, Jaspe rouge, Quartz rose, Agate rouge, Obsidienne flocon de neige, Citrine, Sodalite, Oeil du tigre, Turquénite, Pierre de lune, Agate grise, Kyanite, tailles comprises entre 1,5 et 2,5 cm, - 8 pierres gemmes à l'état brute : Selenite, tourmaline noire, Fluorite, Fluorite arc-en-ciel, Quartz, Amethyste, Calcite bleue, Pyrite, tailles comprises entre 2,5 et 6 cm, - un livret explicatif sur les différentes pierres, - un pochette en suédine.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 2b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3. Règle générale 3b) : les pierres gemmes polies majoritaires en nombre confèrent le caractère essentiel à l’article. Règle générale 5a) : pour la pochette en suédine, les étuis pour appareils photographiques, pour instruments de musique, pour armes, pour instruments de dessin, les écrins et les contenants similaires, spécialement aménagés pour recevoir un article déterminé ou un assortiment, susceptibles d'un usage prolongé et présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, sont classés avec ces articles lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec ceux-ci. Cette Règle ne concerne pas, toutefois, les contenants qui confèrent à l'ensemble son caractère essentiel. Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l’assortiment présente les caractéristiques d’un assortiment conditionné pour la vente au détail. Il est composé d’au moins deux articles différents relevant de positions différentes, de produits ou d’articles présentés ensemble pour la satisfaction d’un besoin spécifique ou d’une activité déterminée, et conditionné de façon à pouvoir être vendu directement. Note 1a) du chapitre 71 : Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées. NESH relatives à la position 7103. NESH relatives à la position 7102 applicables mutatis mutandis aux NESH relatives à la position 7103 : la présente position couvre les pierres gemmes à l'état brut ou qui ont reçu une ouvraison telle que le sciage, le clivage, l'ébrutage ou débrutage (préparation au polissage), le polissage au tonneau, le polissage ou la taille (en facettes ou autrement), la gravure, la préparation en doublets, le perçage ou le creusage, à la condition qu'ils ne soient ni sertis ni montés. NESH relatives au chapitre 71 – Annexe : Liste des pierres gemmes (précieuses ou fines).