Couverture pour bébés, de forme rectangulaire, confectionnée en tissu, constituée de 2 faces bi-matière, l’une des surfaces est en matière velours de peluche de fibres synthétiques de polyester et la seconde est en tissu imprimé de fibres naturelles de coton. L’article est conditionné pour la vente au détail, il est présenté plié et noué par un ruban auquel est attachée une étiquette cartonnée. Dimensions : 100 x 75 cm. Cet article se décline en 4 modèles de couleurs différentes.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle Générale 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3. Règle générale 3 c) : La marchandise est classée à la dernière position envisageable parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération. Aucune matière ne prédomine sur l’autre, l’article est donc classé dans la position placée la dernière par ordre de numérotation, au cas présent, le tissu en fibres synthétiques. Règle générale 5 b) : L’emballage suit le classement de la marchandise. Exclusion de la position 9404, par les notes explicatives du chapitre 94, point B. : l’article ne comprend aucun garnissage ni rembourrage. Note 7 de la section XI : définition du terme « confectionné ». Note 1 du chapitre 63 : classification des articles « confectionnés ». NESH relatives à la position 6301.