Ouvrage en matière textile, de type bande ornementale pour la confection de sous-vêtements, d'une largeur n'excédant pas 30cm, en étoffe de bonneterie ajourée à mailles jetées, présentant les caractéristiques d’une dentelle Raschel, tricotée en fils entrelacés de filaments synthétiques (80% polyester – 20% élasthanne). L’article est conditionné pour la vente au détail en vrac ou en rouleaux.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Note 7 de la Section XI : cet article n'est pas confectionné. Note 13 de la Section XI : dans la présente section et, le cas échéant, dans la nomenclature, on entend par «fils d'élastomères» les fils de filaments (y compris les monofilaments) en matières textiles synthétiques, autres que les fils texturés, qui peuvent, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur longueur primitive. Note 3 du chapitre 60 : dans la nomenclature, la dénomination «bonneterie» s'étend aux produits cousus-tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles. NESH relatives à la position 5402 : définition des fils de filaments synthétiques. NESH relatives à la position 6002 : à l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01, la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc. Les fils d'élastomères sont définis dans la Note 13 de la Section XI. Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note explicative du n° 54.02. NENC relatives à la position 6002. Exclusions : - de la position 5804 : le produit n'est pas obtenu à partir d'une étoffe de fond sur laquelle est ensuite brodé un autre fil permettant d'obtenir un motif. Cette étoffe est obtenue en une seule opération en assemblant directement la partie ornementale avec le réseau régulier textile. Il s'agit d'une dentelle Raschel, classée parmi les étoffes de bonneterie du chapitre 60. - de la sous-position 600330 : selon les NESH relatives à la position 6003, sont exclues de cette position les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30cm et contenant en poids plus de 5% de fils d'élastomère. En l’espèce, le produit contient 20% d'élasthanne.