Articles en caoutchouc, de type attaches pour cheveux, se présentant sous la forme d’anneaux de couleur rose, conditionnés pour la vente au détail sur une carte en carton imprimé munie d’un cavalier.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. RG 5 b) : le classement de l’emballage suit celui de la marchandise qu’il contient. Exclusion de la position 9615, point f) des NENC relatives à la position 9615 : les attaches pour cheveux de type « chouchou » et les serre-têtes composés d’autres matières, non recouverts de matières textiles, décorés ou non, sont classées en fonction de la matière constitutive de la boucle. Note 1 du chapitre 40 : définition du terme « caoutchouc ». NESH relatives au chapitre 40 – Considérations générales - Portée du Chapitre : Le présent Chapitre couvre les ouvrages constitués entièrement par du caoutchouc ou dont le caractère essentiel provient du caoutchouc, autres que les produits exclus par la Note 2 du Chapitre. NESH relatives à la position 4006.