Matériel industriel de transformation agro-alimentaire (préparation et fabrication de boissons) consistant en une machine métallique composée d’un appareil effectuant le broyage, la cuisson de produits alimentaires (céréales) et la désodorisation de ces produits, ainsi que d’un autoclave (stérilisateur). La machine est accompagnée de pièces de remplacement pour son entretien. La machine est destinée à faire de la transformation de céréales en boisson végétale sur une exploitation agricole et notamment du lait de soja. L’autoclave a une contenance de 120L,(3 caisses), une pression d’essai de 4-5Kg/cm2 et une charge électrique de 6KW. Volume de production de l’appareil 45 à 60L/H. Pièces de remplacement présente: 1. Joint d'arbre 1000 (x2). 2. Rondelles d'étanchéité ¼" en acier inoxydable (x8). 3. Clips pour anneaux en E S.S. grands et petits (2x2). 4. Deux jeux de joints toriques en haut et en bas. (avec une vanne de purge d'air) (x1). 5. Joint de couvercle (x4). 6. Écrous à oreilles de rechange. 7. Joints et accessoires de chaudière (1 jeu). 8. Joints pour vanne papillon trémie (x2). 9. Sacs filtrants (x4). 10. Joints désodorisants/ruban téflon (x1). 11. Paire de lames de coupe (X2). 12. Tuyau vapeur tressé 1,5 M (X1).

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 4 de la section XVI : lorsqu'une machine ou une combinaison de machines sont constituées par des éléments distincts (même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des dispositifs de transmission, des câbles électriques ou autre aménagement) en vue d'assurer concurremment une fonction bien déterminée comprise dans l'une des positions du chapitre 84 ou du chapitre 85, l'ensemble est à classer dans la position correspondant à la fonction qu'il assure, au cas présent, la fabrication ou la préparation de boissons. NESH de la position 8438, Paragraphe X): reprenant les autres machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles d’aliments ou de boissons.