Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Règle générale 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3.
Règle générale 3 b) : l'étoffe de bonneterie confère le caractère essentiel à l'article.
Règle générale 5 b) : l'emballage suit le classement de la marchandise.
Note 7 de la section XI : cet article n'est pas confectionné au sens de la présente note, ce qui conduit à un classement au Chapitre 60.
Note de sous-position 1. f) de la Section XI : définition des « tissus teints ».
Note 3 du Chapitre 60 : dans la nomenclature, la dénomination «bonneterie» s'étend aux produits cousus-tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles.
NESH relatives à la position 6005.