Préparation pour l’alimentation canine, de type complément alimentaire, sous la forme de biscuits / friandises, à base de farine de pois chiches, fécule de pomme de terre, viande de poulet ou de bœuf, diverses plantes aromatiques ou légumes, conditionnée pour la vente au détail en sachet de 80 g. Ce RTC n’est valable que pour la référence Poulet&Céleri.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise. NESH relatives à la position 2309, Alinéa 2) : classement tarifaire des Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux, du type Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, dont les biscuits pour chiens ou autres animaux, ordinairement fabriqués à l'aide de farine d'amidon ou de céréales en mélange avec des cretons ou de la farine de viande. NENC des sous-positions 2309 10 11 à 2309 1090 reprenant les Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail.