Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Exclusion du chapitre 56 par la Note 4 du chapitre 56 : le 5604 ne comprend pas les fils textiles dont l'enduction n'est pas perceptible à l'oeil nu, abstraction faite du changement de couleur.
Exclusion de la position 5404 : le titre moyen de ce fil est de 163 décitex et il comporte environ 20 filaments. Il n'est pas constitué de monofilaments de titre excédant 67 décitex.
Exclusion de la position 5401 (fils à coudre) par la note 5 de la section XI : l'article est un fil simple, sans torsion.
Exclusion de la position 5406 (conditionnement pour la vente au détail) par la Note 4 section XI, B), a) et les NESH de la section XI - Considérations Générales - I. Chapitres 50 à 55 - B. Fils - 3) Fils conditionnés pour la vente au détail : un fil simple de fibres synthétiques n'est jamais considéré comme conditionné pour la vente au détail, quelle que soit sa présentation.
Exclusion de la sous- position 5402 20 par la Note 6 de la section XI : la ténacité de ce fil simple de polyester est inférieure à 60 cN/tex.
Exclusion de la sous- position 5402 62 par les NESH de la section XI - Considérations Générales - I. Chapitres 50 à 55 - B. Fils - 1) Généralités - 1°) Fils simples : un fil constitué de plusieurs monofilaments maintenus ensemble sans torsion est classé parmi les fils simples. L'article n'est pas considéré comme un fil retors ou câblé.
Note explicative de sous-position 5402 46 : l'article ne correspond pas à la description de la note.
NESH relatives à la position 5402.