Préparation alimentaire surgelée sous la forme d’une salade d'algues brunes assaisonnées, avec addition de sucre et sans addition d’alcool, prête à la consommation humaine après décongélation, conditionnée pour la vente au détail en sachet imprimé de 1 kg net.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. Règle générale 2b : le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3. Règle générale 3b : les algues, prépondérantes au sein du produit, confèrent à celui-ci son caractère essentiel. Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note complémentaire 9 du chapitre 20 (annexe 1 Réglt (CEE) n° 2658/87) : les algues préparées ou conservées par des procédés non prévus au chapitre 12, relèvent du chapitre 20 en tant que préparation d'autres parties de plantes (2008). Les algues fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, doivent être classées dans le no 1212. Notes complémentaires 2 a) et 3 du chapitre 20 : ce produit est considéré comme étant avec addition de sucre. NESH relatives à la position 2008 : classement tarifaire des fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. Cette position couvre les fruits et autres parties comestibles de plantes, y compris les mélanges de ces produits, entiers, en morceaux ou écrasés, préparés ou conservés autrement que par l'un des procédés spécifiés dans d'autres chapitres ou dans les positions précédentes du présent chapitre. Les produits de la présente position peuvent être édulcorés avec des édulcorants synthétiques (sorbitol, par exemple) au lieu de sucre. D'autres substances peuvent être ajoutées aux produits de la présente position (amidon, par exemple) pour autant qu'elles n'affectent pas le caractère essentiel de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes. Les produits de la présente position sont généralement conditionnés en boîtes, en bocaux ou en récipients hermétiquement fermés ou bien en fûts, tonnelets, cuveaux ou récipients analogues. Avis de classement 200899/4 reprenant un produit similaire: laitue de mer assaisonnée.