Ressort hélicoïdal de traction, non formé à chaud. Le ressort en acier est destiné à la fabrication d’un distributeur d’essuie-mains.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 2b) de la section XV) les ressorts et les lames de ressorts en métaux communs autres que les ressorts d’horlogerie (n°9114). Note 3 de la section XV : dans la nomenclature, on entend par «métaux communs»: la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, le cadmium, le titane, le zirconium, l'antimoine, le manganèse, le béryllium, le chrome, le germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le niobium (columbium), le rhénium et le thallium. NESH relatives à la position 7320 ayant trait aux ressorts en fer ou en acier, de toutes espèces, de toutes dimensions et pour tous usages, à l'exclusion des ressorts d'horlogerie. Le point B) relatif aux ressorts en hélice vise à l'alinéa 1) les ressorts hélicoïdaux. NENC de la position tarifaire du 7320 20 85, publiées au JOUE n°C 119/315 du 29.3.2019, relatives aux ressorts de traction.