Carte électronique, destinée à être intégrée dans des vêtements chauffants équipés d’une technologie chauffante intelligente. Elle permet de commander et de contrôler la chaleur délivrée dans tous les vêtements et accessoires (coussins, gants, ou autres) qui sont équipés en fonction de l’activité de l’utilisateur. L’appareil interagit avec les capteurs thermiques et l’accéléromètre à 3 axes pour s’assurer que le produit chauffe uniquement lorsqu’il est utilisé (lorsque le vêtement est porté par l’utilisateur), en fonction de la température et de l’activité de l’utilisateur. Il comprend une puce Bluetooth permettant de connecter l’appareil à une application utilisable sur le téléphone mobile de l’utilisateur permettant de régler les paramètres. Le circuit électronique s’insère dans le vêtement équipé de la technologie chauffante intelligente. Il comprend les éléments suivants : - une carte électronique munie d’éléments passifs et actifs et de fils de connexion (les dimensions de la carte sont les suivantes : 29,2 x 23 mm) ; - un module Bluetooth 5.0 ; - un accéléromètre 3 axes ; - une LED RVB ; - une mémoire : Flash série 8 Mbit ; - une entrée flexible avec USB.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 2.b du chapitre 90 : Lorsqu’ils sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, un instrument ou un appareil particulier, les parties ou accessoires sont classés dans la position afférente à cette ou ces machines, instruments ou appareils. NESH de la position tarifaire du 9032, Paragraphe II), qui reprennent les régulateurs automatiques de grandeurs électriques, ainsi que les régulateurs automatiques d’autres grandeurs dont l’opération a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur à régler. NESH de la position tarifaire du 9032, Paragraphe relatif aux parties qui indiquent que sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 du présent Chapitre, sont classés ici les parties et accessoires des instruments ou appareils de la présente position.