Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 7 de la section : cet article n'est pas considéré comme confectionné.
Note 1 du chapitre 59 : sauf dispositions contraires, la dénomination « tissus », lorsqu'elle est utilisée dans le présent chapitre, s'entend des tissus des chapitres 50 à 55 et des n° 5803 et 5806, des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du n° 5808 et des étoffes de bonneterie des n°6002 à 6006.
Note 2 a) du Chapitre 59 : le n°5903 comprend les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire). La matière plastique n'étant pas alvéolaire, l'article n'est pas concerné par l'exclusion de la note 2 a) point 5) et cet article est donc exclu de la position 39211310.
NESH relatives à la position 5903.