Mosaïques pour la décoration d’intérieur, constituées de tesselles en verre majoritaire (100 % verre ou 58 % verre + 42 % marbre ou 63 % verre + 36 % marbre), collées sur un support filet (polyéthylène), de différents coloris utilisées pour l’aménagement de salles de bain (sols de douche). L’article existe en plusieurs dimensions et les tesselles peuvent être sous forme de barrettes ou de cubes. Dimensions des plaques de mosaïques : 30 x 30 cm (environ)

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3. Règle générale 3 b) : le verre majoritaire confère à l’article son caractère essentiel. Considérations générales des NESH relatives au Chapitre 70. NESH relatives à la position 7016 : la présente position comprend, les cubes et dés pour mosaïques, généralement colorés dans la masse ou dorés sur une face, ainsi que les plaquettes de verre (même formant miroir) pour revêtements, ces articles pouvant ou non être disposés sur support de papier, de carton, de tissu, etc.