Assortiment de marchandises conditionnées pour la vente au détail, se présentant dans un coffret, comprenant : - une chope de bière, en verre non trempé, ni en cristal au plomb, ni en vitrocérame, cueilli mécaniquement, avec l’impression "je gère la pression", - une paire de chaussettes, en bonneterie de coton, présentant des motifs et coloris en lien avec la bière, - un livre de 16 pages répertoriant 15 recettes de cocktails à base de bière. Ce RTC ne reprend que le classement de la chope de bière, en verre, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5b ) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l’assortiment sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD car les articles ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée. Considérations générales relatives au Chapitre 70. Exclusion de la position 7010, NESH relatives à la position 7010, point c) : sont exclus de la présente position les carafes, verres à boire et autres contenants en verre qui sont de la verrerie domestique (n° 70.13), mais non les contenants utilisés principalement dans le commerce pour l'emballage ou le transport. NESH relatives à la position 7013, point 1) : on range dans la présente position la verrerie de table ou de cuisine, et notamment les verres à boire, gobelets [...].