Piment rouge moulu destiné à assaisonner les plats en cuisine, conditionné en sac plastique de 25 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. Règle générale 2b : le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3. Règle générale 3b : les piments du genre Capsicum annuum, majoritaires au sein du mélange, confèrent au produit son caractère essentiel. Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 4 du chapitre 07 : Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre (n° 0904). Note 1 a) du Chapitre 9: les mélanges entre eux de produits, des nos 0904 à 0910, d'une même position restent classés sous cette position. NESH relatives à la position 0904, alinéa 2) : classement tarifaire des piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés, broyés ou pulvérisés. Les piments du genre Capsicum se rattachent généralement aux espèces Capsicum frutescens ou Capsicum annuum et se divisent en deux groupes principaux, les piments dits « piments ou poivre du Chili » ou « poivre de Guinée » et les paprikas. Ils comportent diverses variétés (piment ou poivre de Cayenne, piment ou poivre de Sierra Leone, de Zanzibar, paprika d'Espagne et de Hongrie, etc.). Parmi les Pimenta on trouve le piment dit de la Jamaïque, appelé aussi poivre giroflé, poivre ou piment des Anglais. Ces fruits ont pour caractéristique commune de présenter une saveur âcre, très forte, brûlante et tenace ; toutefois il existe aussi d'autres variétés de Capsicum n'ayant pas de saveur brûlante (le Capsicum annuum var. grossum, par exemple). NENC des sous-positions 0904 21 10 à 0904 22 00 reprenant les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta: Les présentes sous-positions comprennent les produits visés dans les notes explicatives du SH, no 0904, chiffre 2, dès lors qu'ils sont ou bien séchés ou bien broyés ou pulvérisés.