Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Exclusion de la position 3403 : teneur en huile minérale (80-90%).
NESH Relatives à la position 2710 Point I)C)2) : classement tarifaire des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles.
Sont compris dans cette catégorie les lubrifiants formés par le mélange d'huiles de graissage avec des quantités très variables d'autres produits (produits améliorant leur onctuosité, tels que des huiles ou graisses végétales, antioxygènes, antirouille, antimousses, tels que les silicones).
Ces lubrifiants comprennent les huiles compoundées, les huiles pour service sévère, les huiles graphitées (graphite en suspension dans les huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux), les lubrifiants pour hauts de cylindres, les huiles d'ensimage, ainsi que les lubrifiants consistants (graisses) composés d'huile de graissage et de savon de calcium, d'aluminium, de lithium, etc. (ce dernier dans une proportion de l'ordre, par exemple, de 10 à 15 %).
Recherche ECICS n° CAS : 64742-54-7