Véhicule tout terrain neuf, doté d’une puissance moteur de 63 kW. Le véhicule est un quadricycle tout terrain bi-place. Selon les éléments déclarés par le titulaire de la demande, il est équipé : - d’un moteur bicylindre 4 temps, de 962,6 cm³ spécialement conçu pour une utilisation sur des terrains difficiles et suffisamment puissant en rapport court pour remorquer l’équipement fixé. - d’un système de démarrage électronique. - d’un guidon muni de deux poignées assurant la direction et sur lesquelles se trouvent les commandes. La direction peut braquer les deux roues avant (principe d’Ackermann). - de pneus à sculptures profondes adaptées aux terrains difficiles. - d’un système de freinage avant et arrière à disques hydraulique. - d’un embrayage automatique par variateur avec gamme courte / longue / neutre / marche arrière / parking. - d’une transmission par cardans. - un différentiel de blocage à l’avant à commande électrique permettant de délivrer une force de traction maximale. - de suspensions indépendantes sur les 4 roues. - d’un réservoir de 26 litres. - un système de refroidissement par liquide. - d’un poids à sec de 444 kg ; - d’un poids en ordre de marche de 472 kg ; - le véhicule dispose d’une capacité de traction non freinée de 800 kg ; - d’un treuil, d’une boule et d’un attelage qui ne sont pas conçus pour lui permettre de tirer ou pousser au moins deux fois son poids à sec. Ses dimensions sont les suivantes : 2445 x 1282 x 1465 mm.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH de la position tarifaire du 8703, Point 2), Alinéa d), qui reprennent les véhicules à quatre roues, à châssis tubulaire, munis d’un système de direction du type automobile, par exemple reposant sur le principe d’Ackerman. NENC relatives aux positions 8703 21 10 à 8703 24 90 publiées au JOUE C 119/376 du 29/03/2019, portant sur les autres véhicules, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles. Avis de classement de l'OMD n°870321/2 classant un véhicule tout terrain à quatre roues motrices par assimilation. Ne répond pas aux conditions de la NENC relatives aux positions 8701 91 10 à 8701 95 90 publiées au JOUE C 151/5 du 06/04/2022, par assimilation aux NENC des positions 8701 91 10 à 8701 95 90 portant sur les tracteurs agricoles et tracteurs forestiers à roues.