Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 6 du chapitre 39 b) : au sens des n° 3901 à 3914, l’expression « formes primaires » s’applique uniquement aux formes ci-après : blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres ( y compris les poudres à mouler), granulés, flocons et masses non cohérentes similaires.
NESH relatives à la position 3912.
NENC du 3912 90 10 : cette sous-position comprend, par exemple, le propionate de cellulose.