Bouche d'égout en fonte ductile EN-GJS-500-7, moulée par un moule à sable, relevant de la norme EN124 et destinée aux voiries. C’est un regard pour accéder à ce qui s'écoule : le tout venant.

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FRBTIFR-BTI-2024-04087

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7325991090- Related TARIC code

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Date of issue

Jul 10, 2024

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Jul 10, 2024

Valid until

Jul 9, 2027

Place of issue

Montreuil

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Classification justification

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 3 de la section XV. Note 1 du Chapitre 73. NESH relatives à la position tarifaire 7325 Dans cette position sont englobés tous les ouvrages moulés, en fonte, fer ou acier, non dénommés ni compris ailleurs. Parmi les ouvrages relevant de la présente position on peut citer : les articles pour canalisations (trappes de regards, grilles et plaques d'égouts, etc.)…

Keywords

FOR SEWAGEGRAPHITELIDSOF CAST IRON

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FOR SEWAGEGRAPHITELIDSOF CAST IRON

Bouche d'égout en fonte ductile EN-GJS-500-7, moulée par un moule à sable, relevant de la norme EN124 et destinée aux voiries. C’est un regard pour accéder à ce qui s'écoule : le tout venant.

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