Pièce de collection, numérotée et en nombre limitée, conditionnée pour la vente au détail dans une grande caisse en bois, composée de : - un arbre-bijou dont le socle, le tronc et le début des branches sont en étain, la partie supérieure et les feuilles incluses sont en laiton ; - une broche détachable majoritairement en laiton ; - un parfum « Bouquet de la Mariée » contenu dans un flacon d’un litre et dans un coffret de 2 flacons de 125 et 30 ml. La pièce est recouverte d’or déposé via une galvanisation à l’Or 24Ct. Ce RTC ne reprend que le parfum contenu dans différents flacons, les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l'ensemble sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise. Note 3 du chapitre 33 : les n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages. NESH relatives à la position 3303 : classement tarifaire des parfums et eaux de toilette. Les parfums proprement dits, désignés aussi sous le nom d'extraits consistent généralement en huiles essentielles, en essences concrètes de fleurs, en essences absolues ou en mélanges de substances odoriférantes artificielles, dissous dans un alcool de haut titrage. Ces compositions sont ordinairement complétées par des adjuvants (odeurs légères) et un fixateur ou stabilisant.