Assortiment de marchandises conditionnées pour la vente au détail, composé de : - un livre relié de 57 pages comprenant 27 recettes salées et sucrée, - 4 marmites avec un manche, en céramique (grès selon les données de l’opérateur) pour préparer, cuire et servir les recettes issues du livre, calibrées pour se réaliser dans les 4 marmites dédiées, - 1 manique pour tenir le manche des marmites à la sortie de cuisson. Ces articles sont destinés et dédiés à la réalisation de recettes spécifiques.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3. Règle générale 3 b) : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent les 4 marmites de par leur importance, leur fonction et leur valeur. Règle générale 5 b) : l'emballage suit le classement de la marchandise. NESH relatives à la position 6912, point B) : Les marmites sont nommément reprises NENC relatives aux positions 6912 00 23 et 6912 00 83, Grès : relèvent des présentes sous-positions les produits obtenus à partir d’argile habituellement plus ou moins colorée dans la masse. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l’assortiment présente les caractéristiques d’un assortiment conditionné pour la vente au détail. Il est composé d’au moins deux articles différents relevant de positions différentes, de produits ou d’articles présentés ensemble pour la satisfaction d’un besoin spécifique ou d’une activité déterminée, et conditionné de façon à pouvoir être vendu directement.