Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 1.q) du Chapitre 95 : le présent chapitre ne comprend pas : les embarcations de sport, telles que canoës et skiffs (Chapitre 89), et leurs moyens de propulsion (Chapitre 44, s’ils sont en bois).
NESH de la position tarifaire du 8903, qui reprennent les yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à rames et canoës. On peut citer, à titre d'exemples, les yachts, les scooters des mers et les autres bateaux à voile ou à moteur, les canots, les périssoires, les yoles, les kayaks, les sculls, les skiffs, les pédalos, les bateaux pour la pêche sportive, les embarcations gonflables et les embarcations pliantes ou démontables.