Capteurs à effet hall incorporés dans une pièce moulée en plastique avec des pins de connexion. Ce dispositif est incorporé dans un onduleur, lui-même assemblé à un moteur électrique de type alternateur d’une tension de 12V, 24V ou 48V selon les modèles. Il a pour fonction de capter la position et la vitesse du rotor mis en rotation sur les paliers de ce moteur électrique. Le présent RTC ne reprend que la pièce moulée intégrant des capteurs à effet HALL.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Section XVI, Note 2a): les parties consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions des chapitres 84 ou 85 (à l'exception des n° 8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8487, 8503, 8522, 8529, 8538 et 8548) relèvent de ladite position, quelle que soit la machine à laquelle elles sont destinées. Section XVI, Note 3): la fonction principale est assurée par les capteurs à effet hall. Chapitre 85, Note 12): reprenant les dispositifs à semi-conducteurs. Aux fins du classement des articles définis dans la présente note, les n°8541 et 8542 ont priorité sur toute autre position de la nomenclature. NESH de la position tarifaire du 8541, Paragraphe A), Point III): reprennant les transducteurs à semi-conducteur. Avis de classement 854151/1: classement tarifaire d’un «dispositif à élément à effet Hall», par assimilation.