Produit résiduaire issu d’opérations de désencrage et de nettoyage d’installation d’imprimerie, se présentant sous forme liquide, à base d’un mélange de solvants organiques, destiné à être régénéré pour réemploi, conditionné en fût IBC plastique de 1000 L.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 3c) : le caractère essentiel ne peut être défini plus particulièrement ni par le caractère de solvant organique, ni par le caractère de déchet d’encre, la marchandise est classée dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celle susceptibles d’être valablement prises en considération. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise. NESH relatives à la position 3825, Point D), Point 4) : classement tarifaire des autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent chapitre. La présente position couvre également un grand nombre d’autres déchets mentionnés dans cette note. Ils comprennent notamment les autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes. Ce groupe comprend notamment les déchets provenant de la fabrication, de la préparation et de l’utilisation d’encres, de colorants, de pigments, de peintures, de laques et de vernis, autres que les déchets municipaux et les déchets de solvants organiques. Il s’agit généralement de mélanges hétérogènes pouvant se présenter sous forme de liquides ou de dispersions semi-solides dans un milieu aqueux ou non aqueux, et pouvant avoir divers degrés de viscosité. En l’état où ils sont présentés, ils ne peuvent plus être utilisés comme produits primaires.