Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 2b) : le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3.
Règle générale 3b) : les flocons de blé et les flocons d’avoine sont présents en plus grande majorité.
Règle générale 3c) : les flocons de blé et les flocons d’avoine sont présents en proportion égale.
La marchandise est donc classée dans la position placée la dernière par ordre de numérotation, à savoir la sous-position 1104 19 10 reprenant les flocons de blé.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
NESH relatives à la position 1104, Point 1) : classement tarifaire des grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06.
La présente position comprend les grains aplatis ou en flocons (par exemple d'avoine ou d'orge), obtenus par un écrasement ou aplatissement de grains entiers, mondés ou non, ou de grains concassés, ou de produits visés aux points 2) et 3) ci‑dessous ou visés aux points 2) à 5) de la Note explicative du n° 10.06.
Au cours de ce processus le grain subit normalement un traitement thermique à la vapeur ou un laminage au moyen de rouleaux chauffés.
Par contre, les aliments pour petits déjeuners, du genre corn flakes, etc., qui ont subi une cuisson suffisante pour être consommés en l'état, sont classés au n° 19.04 avec les produits similaires.