Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Règle générale 5. b) : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles ci.
Note 1 du chapitre 39 : définition des matières plastiques.
Note 6 du chapitre 39 point b) : au sens des n°s 39.01 à 39.14, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres (y compris les poudres à mouler), granulés, flocons et masses non cohérentes similaires.
Considérations générales des NESH du chapitre 39, point 2) : les formes primaires de type granulés sont décrites comme indiqué : Sous forme de granulés, de flocons, de grumeaux ou de poudres. Sous ces divers aspects, ces produits peuvent être utilisés pour le moulage, pour la fabrication de vernis, de colles, etc., comme épaississants, agents de floculation, etc. Ils peuvent consister, soit en matières dépourvues de plastifiants, mais qui deviendront plastiques au cours du moulage et du traitement à chaud, soit en matières auxquelles des plastifiants ont déjà été incorporés. Ces produits peuvent, en outre, contenir des charges (farine de bois, cellulose, matières textiles, substances minérales, amidon, etc.), des matières colorantes ou autres substances énumérées à l'alinéa 1) ci‑dessus. Les poudres peuvent être utilisées notamment pour le revêtement d'objets divers sous l'action de la chaleur avec ou sans électricité statique.
NESH relatives à la position 3901.
NENC relatives à la position 3901 : La densité du polyéthylène doit être déterminée en utilisant un polymère sans additif.