Préparation alimentaire, se présentant sous forme de purée de fruits à base de raisin concorde, surgelée, utilisée pour la fabrication de confiture, conditionnée en fût de 180 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise. Exclusion de la position 2007, note 5 du chapitre 20 : aux fins du n°2007, l'expression «obtenues par cuisson» signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d'accroître la viscosité du produit par réduction de sa teneur en eau ou par d'autres moyens. En l’espèce, le produit est bien obtenu par traitement thermique à la pression atmosphérique mais ce procédé n’accroît pas la viscosité du produit en lui-même. Il est donc exclu de cette position. Note complémentaire 2, Point a) du chapitre 20 : la teneur en sucres divers, exprimée en saccharose («teneur en sucres»), des produits repris dans le présent chapitre correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 °C par le réfractomètre [utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 974/2014] et multipliée par le facteur : — 0,93 pour les produits des sous-positions 2008 20 à 2008 80, 2008 93, 2008 97 et 2008 99, — 0,95 pour les produits des autres positions. Considérations générales du chapitre 20, Point 6) : ce chapitre comprend les légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes préparés ou conservés par d'autres procédés que ceux visés aux Chapitres 7, 8 et 11 ou ailleurs dans la nomenclature. NESH relatives à la position 2008 : classement tarifaire des fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. Cette position couvre les fruits et autres parties comestibles de plantes, y compris les mélanges de ces produits, entiers, en morceaux ou écrasés, préparés ou conservés autrement que par l'un des procédés spécifiés dans d'autres Chapitres ou dans les positions précédentes du présent Chapitre. Elle comprend notamment les fruits cuits. Toutefois, les fruits cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, restent classés dans le n° 08.11.