Kit permettant d’ajouter des vérins à gaz sur des dispositifs en fonte à graphite sphéroïdale pour accès souterrains afin de faciliter leur ouverture ( dispositifs non repris sur le présent RTC). Les dispositifs sont eux mêmes utilisés pour couvrir et/ou donner accès à des systèmes affleurant le sol ou souterrains, et à en permettre un accès physique et/ou visuel. Composition du KIT: - RONDELLE M10 INOX SERIE L. - CLAVETTE DE FIXATION. - RONDELLE M08 U INOX A2 SERIE M. - FLASQUE D'ARTICULATION. - AXE ARTICULATION Lg80mm CT4S. - GLISSIERE D400. - RESSORT GAZ C200F1000V. (Corps en acier revêtu d’une peinture électrostatique en Epoxy noir) - GOUPILLE BETA DIA. 1,3. - ECROU DIA.10 BAGUE NYLON ZN. - JOINT PLAT 15X15 ADHESIF 1FACE.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 3b): les mélanges et les assortiments sont classés à la matière ou à l’article qui confère à l’ensemble son caractère essentiel, en l’occurrence ici le ressort à gaz avec corps en métal (acier). Section XV, Note 2c): on entend par “ parties et fournitures d’emploi général” les articles des n° 8301, 8302, 8308, 8310 ainsi que les cadres et la miroiterie en métaux communs du n°8306. Section XV, Note 3) l’acier est un métal commun. NESH 8302: reprenant les garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, ferme-portes automatiques en métaux communs.