Selon les informations fournies, le produit consiste en une cigarette électronique avec réservoir rechargeable. Le produit n’est pas prérempli en e-liquide, il contient un réservoir vide que l’usager va remplir au besoin. Cette cigarette électronique n’est pas à usage unique mais multiple car son réservoir va pouvoir être rempli 2 ou 3 fois. Une fois ces utilisations effectuées, la e-cigarette sera jetée par son utilisateur. Le produit présenté dispose de tous les éléments pour fonctionner normalement. Le produit fonctionne avec batterie également rechargeable.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH de la position 8543, Point 11, alinéa 1): reprenant les cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires, dénommés communément “cigarettes électroniques”, qui chauffent et vaporisent des liquides ou des solutions que l’utilisateur inhale directement, avec ou sans nicotine. Règlement d’exécution (UE) n° 2023/808 du 05/04/2023 publié au JOUE n° L101/19 du 14/04/2023.