Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Règle générale 2b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3.
Règle générale 3b) : le manchon en matière textile tressée confère le caractère essentiel à l'article.
Note 7 de la section XI : cet article est confectionné.
Note 8 de la section XI point a) : pour l'application des Chapitres 50 à 60 ne relèvent pas des Chapitres 50 à 55 et 60 et, sauf dispositions contraires, des Chapitres 56 à 59 les articles confectionnés au sens de la Note 7 ci-dessus.
Exclusion du chapitre 63 par la note 2. a) : ce sous-chapitre ne comprend pas les produits des chapitres 56 à 62.
Note 8 du chapitre 59, point b), le 5911 comprend les produits suivants, qui sont considérés comme ne relevant pas d'autres positions de la section XI : les articles textiles à usages techniques (autres que ceux des nos 5908à 5910) [tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple), disques à polir, joints, rondelles et autres parties de machines ou d'appareils, par exemple].
NESH relatives à la position 5911, point B - ARTICLES TEXTILES A USAGES TECHNIQUES, point 5) : Tous les articles textiles à usages techniques, autres que ceux des n°s 59.08 à 59.10, sont classés ici et non dans d'autres positions de la Section XI (voir la Note 8 b) du présent Chapitre). On peut citer parmi eux : les disques, manchons et tampons pour machines à polir ou pour d'autres machines.
Il est entendu que les articles à usages techniques de la présente position peuvent comporter des parties en matières non textiles, à condition que ces parties ne constituent que des accessoires ne faisant pas perdre à l'ensemble son caractère d'articles de matière textile.
NENC relatives à la position 5911, publiées au JOUE n° C 119 du 29/03/2019: Cette position comprend les produits textiles, selon l'interprétation donnée par les notes explicatives du SH, n° 5911 , en pièces ou coupés, énumérés limitativement à la note 7 point a) du présent chapitre, ainsi que les articles textiles (autres que ceux visés aux n° 5908 00 00 à 5910 00 00 ) découpés en forme autre que carrée ou rectangulaire, assemblés ou autrement confectionnés, en vue d'un usage technique déterminé, obtenus à partir des produits en pièces susvisés ou à partir d'autres produits textiles.