Boisson alcoolique spiritueuse à base de Cognac et de Pineau des Charentes, pétillante, d’un titre alcoométrique volumique inférieur à 12 %vol, conditionnée pour la vente au détail en canette de 250 ml.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 2 du chapitre 22 : aux fins du présent chapitre et des chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C. Règlement d'exécution n° 2019/923 du 3 juin 2019 : classement tarifaire d'un produit similaire. NESH relatives à la position 2208 Point C) : classement tarifaire des autres boissons spiritueuses. La présente position couvre quel que soit leur degré alcoolique toutes autres boissons spiritueuses non comprises dans une autre position quelconque du présent chapitre. NENC relatives de la sous-position 2208 90 69 : relèvent de cette sous-position les autres boissons spiritueuses.