Selon les informations fournies, véhicule neuf tout terrain à usage agricole et forestier équipé : - moteur 4 temps 493cc, 7,2Kw à 2850Tr/min, - guidon selon principe Ackermann, - pneumatiques à structure profonde pour terrains difficiles, - freinage sur les 4 roues, - transmission par variateur avec rapport court/long/marche arrière/parking/neutre, - transmission finale par cardan, - Vitesse : 50 Km/h, - Capacité de traction supérieure à au moins deux fois le poids à vide (370Kgs) du véhicule, soit 774Kgs.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 2 du chapitre 87, On entend par tracteurs, au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc. NESH de la position tarifaire 8701, reprenant les tracteurs (à l’exclusion des chariots-tracteurs du n°8709) (+). NENC des sous-positions 8701 91 10 à 8701 95 90 publiées au JOUE C 151/5 du 06/04/2022.