Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise.
NESH relatives à la position 3802, Partie b), Alinéa 2) : classement tarifaire des matières minérales naturelles, activées, dont certaines roches volcaniques, comme les perlites, auxquelles, après un premier broyage, on fait subir un choc thermique dans une flamme à température élevée (1000 °C ou plus) suivi d'un deuxième broyage et d'une classification granulométrique.
La perlite activée se présente sous la forme d'une poudre brillante, très légère.
Examinée au microscope, elle apparaît constituée par des lamelles très minces, transparentes et à surface courbe.
Ces catégories de produits à densité apparente très faible sont utilisés comme agents filtrants principalement au cours de la préparation de produits chimiques ou pharmaceutiques (des antibiotiques, notamment), en sucrerie, en glucoserie, dans le traitement des boissons, pour la filtration des eaux, etc.
Exclusion de la position 2530 : NESH relatives à la position 2530, Partie D), Alinéa 3) : classement tarifaire des matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs, dont la La vermiculite, qui est une roche voisine du mica, dont elle possède la couleur, mais qui se présente sous forme d'écailles plus petites, ainsi que les chlorites et la perlite, minéraux naturels chimiquement proches de la vermiculite. Ces produits ont la propriété de s'expanser sous l'action de la chaleur et de fournir ainsi des matériaux calorifuges. A l'état expansé, ils relèvent toutefois du n° 68.06.
Exclusion de la position 6806 : NESH relatives à la position 6806 : classement tarifaire de la vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés.
La vermiculite expansée dérive de la vermiculite crue du n° 25.30 qui, par un traitement thermique approprié, prend un volume beaucoup plus considérable pouvant atteindre jusqu'à 35 fois son volume initial.
La vermiculite expansée se présente parfois sous la forme vermiculaire.
On obtient des produits analogues par l'expansion sous l'action de la chaleur de roches telles que les perlites, les obsidiennes, les chlorites, etc. Ces produits se présentent en général sous la forme de grains sphéroïdaux très légers.
La perlite activée par traitement thermique se présentant sous la forme de poudre blanche, brillante, de structure microlamellaire, relève du n° 38.02.
NENC de la sous-position 6806 20 90, Point 1 : La présente sous-position comprend la vermiculite expansée et les produits minéraux similaires expansés autres que les argiles (chlorites, perlites et obsidiennes expansées). Voir à ce sujet les notes explicatives du SH, no 6806, quatrième et cinquième alinéas.
Toutefois, les chlorites expansées et les perlites expansées ne sont comprises ici qu'à la condition que le processus d'expansion ait été arrêté au moment où ont été obtenus des granules creux et avant l'éclatement de ces granules en fines lamelles concaves.
Ce produit lamellaire est utilisé généralement comme agent filtrant et non plus comme isolant thermique ou acoustique; il relève en conséquence de la sous-position 3802 90 00 (voir les notes explicatives du SH, no 3802).