Article d’entretien, de type recharge amovible pour plumeau dépoussiérant, confectionné en non-tissé de polypropylène, présentant deux ouvertures en tunnels pour la fixation sur un manche, et des franges aux bords dentelés. L’article est destiné au nettoyage. Il est conditionné dans un emballage en carton.

Règles générales 1 et 6) : Le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5. b) : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles ci. Note 7 de la section XI : définition du terme « confectionné ». Note 8 a) de la section XI : les articles confectionnés au sens de la note 7 de la présente section, ne relèvent pas des chapitres 50 à 55, et sauf disposition contraire, des chapitres 56 à 59. Note 1 du chapitre 63 : Le sous-chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s’applique qu’aux articles confectionnés. NESH du 9603, partie D (plumeaux): sont exclus de la présente position les tissus de nettoyage en matières textiles destinés à être utilisés à la main ou à être fixés au cadre de la tête de balai ou à tout autre support, lorsqu’ils sont présentés isolément (Section XI). NESH relatives à la position 6307.