Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Conditions générales du chapitre 22, Point C) : ce chapitre comprend les boissons alcooliques distillées (eaux-de-vie, liqueurs, etc.) et l'alcool éthylique.
NESH relatives à la position 2208, Point C ) Point 1) : classement tarifaire des liqueurs et autres boissons spiritueuses.
Outre l'alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol, au nombre de ces produits, on peut citer : les eaux-de-vie de vin de raisin ou de marc de raisin (cognac, armagnac, brandy, grappa, pisco, singani, etc.).
NENC relative à position 2208 : les eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses du no 2208 sont des liquides alcooliques généralement destinés à la consommation humaine et obtenus:
— soit directement par distillation (en présence ou non de substances aromatiques) de liquides fermentés naturels tels
que le vin, le cidre, ou bien de fruits, de marcs, de grains ou d'autres produits végétaux préalablement fermentés,
— soit par simple incorporation d'aromates divers et éventuellement de sucre à de l'alcool de distillation.