Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Note 1 point a) du Chapitre 19 : Classement tarifaire des produits farcis, même contenant plus de 20% de viande ou de crustacés.
NESH relatives à la position 1902 : Classement tarifaire des pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni ; couscous, même préparé.
Les pâtes alimentaires de la présente position sont des produits non fermentés, fabriqués avec des semoules ou des farines de blé, de maïs, de riz, de pommes de terre, etc.
Ces semoules ou farines (ou mélanges des deux) sont d'abord mélangées avec de l'eau et pétries de façon à obtenir une pâte dans laquelle peuvent également être incorporés d'autres ingrédients (par exemple, des légumes très finement hachés, des jus ou purées de légumes, des œufs, du lait, du gluten, des diastases, des vitamines, des colorants, des aromatisants).
La pâte est ensuite façonnée (par exemple, par passage à la filière et tronçonnage, par laminage et découpage, par pressage, par moulage ou par agglomération dans des tambours rotatifs) en des formes spécifiques et prédéterminées (notamment en tubes, rubans, filaments, coquilles, perles, granulés, étoiles, coudes, lettres).
Ces diverses formes donnent généralement leur nom aux produits finis (par exemple, macaroni, tagliatelle, spaghetti, nouilles).
Les pâtes alimentaires de cette position peuvent être cuites, farcies de viande, de poisson, de fromage ou d'autres substances en toutes proportions ou bien autrement préparées (présentées comme plats préparés contenant d'autres ingrédients tels que des légumes, de la sauce, de la viande, par exemple). La cuisson a pour objet de ramollir les pâtes sans en modifier la forme initiale.
Les pâtes farcies peuvent être entièrement fermées (raviolis), ouvertes aux extrémités (cannellonis) ou présentées en couches superposées.
Exclusion du chapitre 16 : Note 2 du Chapitre 16 : Les préparations alimentaires relèvent de ce chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits.
Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du no 1902, ni aux préparations des nos 2103 ou 2104.