Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
Règle générale 2b : le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3.
Règle générale 3b : les spirales en bois de santal confèrent à la marchandise son caractère essentiel.
Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise.
NESH relatives à la position 3808, Alinéa I) : classement tarifaire des insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue‑mouches, dont les insecticides.
L'application de ces insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants, etc., s'effectue par pulvérisation, poudrage, arrosage, badigeonnage, imprégnation, etc.; dans certains cas, elle nécessite une combustion. Ces produits donnent leurs effets, suivant le cas, par empoisonnement des systèmes nerveux ou alimentaire, par asphyxie, par leur odeur, etc.
Par insecticides, on entend non seulement les produits conçus pour tuer les insectes mais également les produits possédant sur ces derniers un effet répulsif ou un effet attractif. Les produits se présentent sous diverses formes telles que pulvérisateurs ou blocs (pour détruire les mites), huiles et bâtonnets (contre les moustiques), poudre (contre les fourmis), plaques (contre les mouches), diatomite ou cartons imprégnés de cyanogène (contre les puces et les poux).
Plusieurs insecticides se caractérisent par leur mode d'action ou leur méthode de mise en œuvre. Parmi ces produits on peut distinguer les produits à effet répulsif : substances qui empêchent l'attaque des insectes en rendant leur nourriture ou leurs conditions de vie désagréables ou hostiles.
NENC des sous-positions 3808 91 10 à 3808 91 90 reprenant les insecticides. Voir les notes explicatives du SH, no 3808, intitulé I après les astérisques.
Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l’assortiment présente les caractéristiques d’un assortiment conditionné pour la vente au détail. Il est composé d’au moins deux articles différents relevant de positions différentes, de produits ou d’articles présentés ensemble pour la satisfaction d’un besoin spécifique, et conditionné de façon à pouvoir être vendu directement.