Ampoule LED, destinée à être intégrée dans un appareil d’éclairage pour piscine (non repris dans ce RTC). L’ampoule de forme ronde, est constituée en verre, et dispose d’un culot équipé de deux contacts électriques permettant son intégration dans un luminaire. Elle permet l’éclairage de la piscine par plusieurs couleurs (RGB + W) de 2700 à 6500 kelvins, dont le réglage peut être télécommandé (par une télécommande incluse). Ses dimensions sont les suivantes ; diamètre 177 mm, hauteur : 108 mm. Les caractéristiques de l’ampoule sont les suivantes : - tension de fonctionnement : 12 Volts AC ; - puissance : 18 Watts ; - flux lumineux : 1980 lumens. - poids : 0,916 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 3 b) : les articles mélangés, composites ou les assortiments sont classés selon la matière ou l’article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent, l’ampoule LED. Règle générale 5 b) : les emballages sont classés avec les marchandises qu’ils contiennent. Avis de classement 853952/1 : classement tarifaire d’un « spot » à diodes émettrices de lumière (LED). NESH de la position tarifaire du 9405, Paragraphe des parties, Alinéa h), qui indiquent que sont exclus de la position les lampes (ampoules) et tubes à incandescence ou à décharge (y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges, ainsi que les tubes affectant la forme d’arabesques, de lettres, de chiffres, d’étoiles, etc), les lampes à arc et les sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) (n°85.39). NESH de la position tarifaire du 8539, Paragraphe G, qui reprennent les lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED).