Objet d’ornementation en céramique, se présentant sous la forme d’un lustre non électrifié (non destiné à accueillir une ampoule), destiné à être suspendu au plafond. Le produit est fabriqué en faïence brune et émaillé avec un émail blanc opaque. Il est décoré avec de l’or brillant véritable (12%) et de platine PCB brillant (6%). Le produit mesure 1 m de hauteur et est réalisé à la main. Il ne s’agit pas d’un luminaire.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3. Règle générale 3 b) : les articles mélangés, composites ou les assortiments sont classés selon la matière ou l’article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent, la faïence. Note 2 A) du chapitre 71: Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance. Note 1 du chapitre 69 : Le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés. Point II-a-2 des considérations générales du sous chapitre 2 des NESH du 6904 présentant les caractéristiques d’une faïence. NESH de la position 6913 reprenant une grande variété d’articles en céramique essentiellement conçus pour la décoration intérieure. NENC relatives à la position 6913 90 93 qui renvoient aux NENC relatives aux positions 6912 00 25 et 6912 00 85 publiées au JOUE n° C 119 du 29/03/2019 définissant les produits en faïence ou en poterie fine.