Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Règle générale 5 b ) : l'emballage suit le classement de la marchandise qu’il contient.
Note 1 du chapitre 54 : Définition des fibres synthétiques.
Exclusion du chapitre 58, NESH relatives à la position 5808, point 4) : les pompons sont des sortes de houppes faites de fils courts maintenus en un même point par leur milieu et hérissés dans toutes les directions. En l'espèce, il ne s'agit pas de fils courts mais de fibres discontinues, l'article ne correspond pas à la définition des pompons.
Exclusion du 5911 : selon les NESH du 5911, l'article n'est pas repris parmi ceux visés à la note 8 du chapitre 59.
Considérations générales du chapitre 56 : le présent Chapitre comprend une grande variété de produits textiles de caractère assez particulier et, notamment, les ouates, les feutres, les non-tissés, les fils spéciaux, les ficelles, cordes et cordages, ainsi que certains ouvrages en ces matières.
NESH relatives à la position 5601.