Savon, se présentant sous la forme d’un nettoyant bactérien, liquide, à diluer dans l’eau avant utilisation, utilisé pour nettoyer et entretenir les pieds des ruminants, conditionné pour la vente au détail en bidon de 10 ou 20 L.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise. Note 2) du chapitre 34 : au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous d'autres formes, ils sont à classer dans le n°34.05 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires. NESH relatives à la position 3401, Point I) : classement tarifaire des savons. Le savon est un sel alcalin (inorganique ou organique) d'un acide gras ou d'un mélange d'acides gras contenant au moins huit atomes de carbone. Dans la pratique, une partie des acides gras est parfois remplacée par des acides résiniques. La présente position ne comprend que les savons solubles dans l'eau, c'est‑à‑dire, les savons proprement dits. Ils forment une classe d'agents de surface anioniques, à réaction alcaline qui, en solution aqueuse, moussent abondamment. Il existe trois catégories de savons dont les savons liquides, qui consistent en une solution aqueuse de savon parfois additionnée de petites quantités (ne dépassant pas généralement 5 %) d'alcool ou de glycérol, mais ne contenant pas de produits organiques tensio‑actifs de synthèse. NENC relatives à la sous-position 3401 20 90 : relèvent notamment de cette sous-position les savons liquides ou pâteux. Exclusion du chapitre 30, note 1e et 1f) : le présent chapitre ne comprend pas les préparations des n°s 33.03 à 33.07, même si elles ont des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques et les savons et autres produits du n° 34.01 additionnés de substances médicamenteuses. Le produit est donc exclu de ce chapitre. Exclusion de la position 3307, Point V), Point 6) : cette position comprend les produits de toilette préparés pour animaux, tels que les shampooings pour chiens et les bains pour améliorer le plumage des oiseaux. Le produit ne répond pas à cette note, il est donc exclu de cette position conformément à la Note 1) du chapitre 33. Exclusion de la sous-position 3401 30 00, NESH du 3401 Point III) : cette partie comprend les préparations pour le lavage de la peau dans lesquelles le composant actif est constitué partiellement ou entièrement d'agents organiques tensio-actifs de synthèse qui peuvent être associés à du savon en toute proportion, à la condition qu'elles soient présentées sous forme de liquide ou de crème et conditionnées pour la vente au détail. Le produit est composé de savon et d'un agent de tensio-actif naturel et non de synthèse, le cocoate de potassium. Il est donc exclu de cette sous-position.