Préparation alimentaire, surgelée, à base de riz et de légumes, de viande de poulet, contenant moins de 20% de viande, conditionné pour la vente au détail en barquette de 350g.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 2b) : le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3. Règle générale 3b) : les mélanges et les assortiments sont classés à la matière ou à l'article qui confère le caractère essentiel. Au cas présent, le riz prédomine en poids et confère le caractère essentiel au produit. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise. Note 4 du chapitre 19 : au sens du n°1904, l'expression autrement préparées signifie que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les notes des chapitres 10 ou 11. Avis de classement 1904 90/4 : classement d’un produit similaire. NESH relatives à la position 1904, Point D) : classement tarifaire des céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. Le présent groupe couvre les céréales précuites ou autrement préparées, en grains (y compris les grains brisés). C'est ainsi, par exemple, que le riz précuit ayant subi une cuisson complète ou partielle puis une déshydratation avec modification consécutive de la structure des grains relève de ce groupe. Il suffit, pour le riz qui a subi une précuisson complète, de le tremper dans l'eau et de le porter à ébullition pour le consommer alors que le riz partiellement précuit demande un complément de cuisson de 5 à 12 minutes avant d'être consommé. De même, ce groupe couvre, par exemple, des produits consistant en riz précuit auquel on a ajouté certains ingrédients tels que légumes ou assaisonnements, pour autant que ces autres ingrédients n'altèrent pas le caractère de préparations à base de riz de ces produits. Exclusion du chapitre 16, note 2) : les préparations alimentaires relèvent du présent chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Le produit contient moins de 20 % de viande, il est donc exclu de ce chapitre.