Autre produit végétal, se présentant sous la forme d’un déchet de gousses de vanille épuisée, de couleur noire, en poudre d’une granulométrie de 0,350 mm, destiné à l’alimentation humaine, conditionné en carton eux-mêmes conditionnés en palette de 500 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise. Considérations générales du chapitre 12 : les graines et les fruits de ces positions peuvent être entiers, concassés, décortiqués ou pelés. Ils peuvent, en outre, avoir été soumis à un traitement thermique destiné principalement à en assurer une meilleure conservation (par exemple en rendant inactives les enzymes lipolytiques et en éliminant une partie de l'humidité), en vue d'en extraire l'amertume, de rendre inactifs les antagonistes nutritionnels ou de faciliter leur utilisation, à la condition que ce traitement ne modifie pas leur caractère de produits naturels et ne les rende pas aptes à un emploi particulier plutôt qu'à leur emploi général. NESH relatives à la position 1212, Point D) : classement tarifaire des noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. Dans le présent groupe entrent les noyaux de fruits et autres produits végétaux, non dénommés ni compris ailleurs, servant principalement à l'alimentation humaine, directement ou après transformation. Exclusion du chapitre 09, considérations générales, Point 2) : le présent chapitre comprend un ensemble de produits riches en huiles essentielles et en principes aromatiques, utilisés surtout comme condiments en raison de leur saveur particulière et communément désignés sous le nom d'épices. En l’espèce, le produit a perdu son caractère essentiel d’agent aromatisant, il est donc exclu du chapitre 09. Exclusion du chapitre 23, considérations générales : ce chapitre comprend divers résidus et déchets provenant du traitement des matières végétales employées par les industries alimentaires, ainsi que certains produits résiduaires d'origine animale. La plupart de ces produits ont un emploi identique et à peu près exclusif : l'alimentation des animaux, soit isolément, soit en mélange avec d'autres matières, bien que certains soient propres à l'alimentation humaine. Par exception, certains d'entre eux (lies de vin, tartre, tourteaux, etc.) ont des utilisations industrielles. Le produit est destiné à l’alimentation humaine et non animale, il est donc exclu de ce chapitre.