Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Note 2 du Chapitre 22.
NESH, Conditions générales du chapitre 22, point C) : ce chapitre comprend les boissons alcooliques distillées (eaux-de-vie, liqueurs, etc.) et l'alcool éthylique.
NESH relatives à la position 2208, Partie C), Alinéa 17) : classement tarifaire de toutes autres boissons spiritueuses non comprises dans une autre position quelconque du présent Chapitre, dont les boissons ayant l'aspect du vin et fabriquées en mélangeant des eaux‑de‑vie distillées avec du jus de fruits et/ou de l'eau, du sucre, des colorants, des aromatisants ou d'autres ingrédients, à l'exclusion des produits du n° 22.04.
NENC de la sous-position 2308 90 78 reprenant les autres boissons spiritueuses.
Avis de classement 220890/3 reprenant une boisson spiritueuse.