Appareil thermo-électrique portable fonctionnant selon le principe Peltier, permettant de produire du froid en puisant la chaleur électriquement. Il est conçu pour la conservation de substances thérapeutiques sensibles comme l’insuline, les hormones de croissance, adrénaline, les anticorps, les vaccins et les interférons. Cet appareil maintient une température comprise entre 2 et 8° C et possède une fermeture magnétique. Ses dimensions sont de 21.5 X 6.4 X 10.5 cm. Il est livré avec un cordon électrique pour branchement sur secteur (110-240 V AC) ainsi qu’un adaptateur (12 V DC) pour une utilisation dans un véhicule automobile.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH de la position tarifaire du 8418, Paragraphe I, Alinéa 2), qui reprennent les réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre ; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l’air du n°8415, dont les armoires, meubles, appareils et agencements incorporant un groupe frigorifique complet ou un évaporateur de groupe frigorifique, comportant ou non des dispositifs accessoires, tels qu’agitateurs, mélangeurs, moules, par exemple les réfrigérateurs ménagers, vitrines et comptoirs réfrigérés, conservateurs de crème glacée ou de produits congelés, fontaines et tireuses réfrigérées pour eau ou boissons, cuves pour refroidir le lait ou la bière, sorbetières, etc. Exclusion de la position tarifaire du 8419 par la NESH de la position tarifaire du 8419, Partie I, Paragraphe A, alinéa 1), qui indiquent que les récipients à doubles parois ou à double fond relèvent des Sections XIV ou XV (n° 73.09, par exemple) s’ils sont démunis de tout dispositif de circulation (récipients isothermes notamment) ou du n° 84.18 s’ils incorporent un évaporateur de groupe frigorifique (refroidissement direct).