Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
Règle générale 2b : le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3.
Règle générale 3b : la préparation de pommes de terre confère au produit son caractère essentiel.
Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Note 1 c) du chapitre 20 : le présent chapitre ne comprend pas les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (chapitre 16).
NESH relatives à la position 2005 : classement tarifaire des autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du 2006.
La portée du terme légume de la présente position est limitée aux produits dont il est fait état dans la Note 3 du Chapitre.
Ces produits (exception faite, cependant, des légumes préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique du n° 20.01, des légumes congelés du n° 20.04 et des légumes confits du n° 20.06) sont classés ici lorsqu'ils ont été soumis à une préparation ou à un mode de conservation non prévus aux chapitres 7 ou 11.
Le mode de conditionnement est sans influence sur le classement de ces produits, qui sont souvent présentés en boîtes ou autres récipients hermétiquement clos.
Tous ces produits entiers, en morceaux ou écrasés, peuvent être conservés dans de l’eau, ou bien préparés au moyen de sauce tomate ou d’autres ingrédients pour être consommés immédiatement.
NENC de la sous-position 2005 20 80.